Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société CIFAL
/
S A C K O U E T T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S A C K O U E T T
Société CIFAL

Numéro de dépôt :
95581392
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2005

Présentation de la marque S A C K O U E T T

Déposée le 20 juillet 1995 par la société Société CIFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S A C K O U E T T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la société Société CIFAL domicilié(e) siège social: 16, rue de l'Industrie, 59157 BEAUVOIS EN CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 100 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BRISSAUD Avocat, Cabinet JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France.

La marque S A C K O U E T T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S A C K O U E T T est expirée depuis le 20 juillet 2005.

Société CIFAL a également déposé les autres marques suivantes : H I B E R N A


Société CIFAL - siège social: 16, rue de l'Industrie, 59157 BEAUVOIS EN CAMBRESIS - France - SIREN 392100988


Frédéric BRISSAUD Avocat, Cabinet JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287818 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273362 - Publication au BOPI 1999-03-08

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements) Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Tissus à usage textile : couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.